Conseil Municipal 

CONSEIL

Voici la liste des élus.

 

Maire: Madeleine Tremblay
Conseiller: Roger Brunet

Conseiller: Jacques Demers

Conseillère: Priscilla Marcoux

Conseil municipal:
- Développement économique
- La gestion des terres
- Services sociaux

ÉTATS FINANCIERS

États financiers pour 2013

États financiers pour 2015

États financiers pour 2016

États financiers pour 2017

États financiers pour 2018

États financiers pour 2019

États financiers pour 2020

Rémunération et dépenses du Conseil 2020

RÈGLEMENTS ET POLITIQUES

Brûlure en plein air

Entretien et occupation

Fumeur

Véhicules hors route

Tarifs de l'eau et des égouts 2021

Taux d'imposition 2020

Capital eau et eaux usées 2020 et prélèvement d'exploitation

Interdiction de déverser de la neige

La gestion des déchets

Code de conduite

Relations Conseil-travail

Protocole d'enquête du commissaire à l'intégrité (sélectionnez ici pour le formulaire en ligne)

Apte au devoir

Congé de maternité et parental pour les membres du conseil municipal

Politique générale de réclamation (sélectionnez ici pour le formulaire en ligne)

Politique relative aux plaintes relatives à l'application des règlements administratifs (sélectionnez ici pour le formulaire en ligne)

Règlement de construction

Permis de construire (sélectionnez ici pour le formulaire en ligne bilingue)

Politique de gestion des actifs

Coordonnateur de la gestion des urgences communautaires

Règlement de zonage

Règlement sur les frais

Règlement de procédure

Modification du règlement de procédure

Règlement sur l'approvisionnement

Council Vacancy Policy

 

 

DÉCLARATION DES CONFLITS D'INTÉRÊTS 

Membre du Conseil

Type de réunion

Date de la réunion

Numéro d'article

Titre de l'article

Formulaire de déclaration d'intérêt pécuniaire

Conseillère Priscilla Marcoux

Réunion spéciale du Conseil

6 juillet 2020, 19h

9.1.1

Adoption du budget de fonctionnement et d'investissement 2020 concernant les travaux publics

Conseiller Jean-Guy Marcoux

Réunion spéciale du Conseil

4 août 2020

6.1

Présentation concernant l'ouverture de la bibliothèque et la qualité de l'air de l'établissement

Conseillère Priscilla

Marcoux

Réunion régulière du Conseil

8 décembre 2020

11.5.1

Augmentation de salaire par rapport au coût de vie

Conseillère Priscilla Marcoux

Réunion régulière du Conseil

9 février 2021

13.1

On Call Remuneration